Tous les ans, puis tous les deux ans, puis tous les cinq ans… Le suivi des salariés par la médecine du travail a connu des évolutions au fil des réformes. « Il y a quinze ans nous recevions tous les salariés chaque année, quels que soient leurs risques ou leur âge », constate le Dr Caroline Manet, du SSTBTP de Franche-Comté. Aujourd’hui, les visites sont organisées différemment.
Des périodicités variables
Le suivi individuel (SI) – qui concerne tout un chacun – doit être réalisé tous les cinq ans via une visite d’information et de prévention (VIP).
Les salariés reçoivent une attestation de suivi. Le suivi individuel adapté (SIA) s’adresse à certaines catégories de travailleurs (personnes handicapées, travailleurs de nuit…), les visites sont plus rapprochées (trois ans maximum).
Enfin, pour les postes à risque, le suivi individuel renforcé (SIR) a été instauré par le décret du 27 décembre 2016. Ces postes sont désormais les seuls pour lesquels une aptitude est requise.
Une visite médicale est réalisée par le médecin du travail avant l’embauche et elle est renouvelée au moins tous les quatre ans.
En raison de la crise sanitaire et temporairement, l’ordonnance n° 2021-135 du 10 février 2021prévoit que le médecin du travail peut reporter certaines visites médicales arrivant à échéance au plus tard le 2 août 2021. Les visites ainsi reportées devront se tenir avant le 2 août 2022.
Toutefois, l’examen médical d’aptitude initial prévu dans le cadre du suivi individuel renforcé ne peut pas être reporté.
De nombreux SIR dans le BTP
Le SIR concerne les salariés exposés à l’amiante, aux agents CMR, au plomb, aux agents biologiques de groupes 3 et 4, aux rayonnements ionisants, ainsi qu’au risque hyperbare.
S’y ajoutent d’autres catégories : les salariés ayant une autorisation de conduite (conducteurs d’engins), les préposés au tir, les personnes ayant une habilitation électrique, celles effectuant régulièrement des manutentions manuelles de charges supérieures à 55 kg, celles affectées au montage ou démontage d’échafaudages… « L’article R4624-23 ajoute la possibilité pour l’employeur de déclarer d’autres employés en SIR sous réserve d’en parler au CSE et au médecin du travail », précise le Dr Sophie Dumas, médecin coordonnateur à l’ASTBTP13 et médecin-conseil OPPBTP.
Une majorité de salariés du BTP sont sous le régime du SIR. « Dans un service BTP comme le nôtre, 70 à 80 % de nos salariés sont déclarés en SIR », estime le Dr Manet.
Le bruit et les vibrations, qui étaient éligibles jusqu’en 2016 au suivi médical renforcé (SMR) ne le sont plus dans la nouvelle organisation.
En revanche « le décret du 26 octobre 2020, effectif au 1er janvier 2021, est venu ajouter la silice dans la liste des CMR », note le Dr Dumas.
Les expositions à la silice deviennent de facto des causes de SIR. Il en est de même pour les poussières de bois.